Sans possibilité de branchement électrique
Liste des documents à fournir IMPÉRATIVEMENT avec votre demande d’inscription et après règlement de l’emplacement en ligne :
- Copie recto verso de la carte d’identité,
- Copie recto verso de la carte de commerçant ambulant, et extrait Kbis de moins de 3 mois,
- Copie de l’attestation d’assurance ou de la carte syndicale,
- Chèque de caution de 50€ libellé à l’ordre de « association des commerçants et artisans de la ville de Belfort » ou mandat libellé à l’ordre de « association des commerçants et artisans de la ville de Belfort ».
Ne pourra prétendre à l’emplacement que le commerçant titulaire des documents et/ou le salarié de l’entreprise avec bulletin de salaire à jour.
Toute demande d’inscription incomplète ne sera pas prise en compte.